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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT
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MOULIN DE SAANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE SAANE
Les Biscotteries CLEMENT S.A.

Numéro de dépôt :
94535132
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/09/2004

Présentation de la marque MOULIN DE SAANE

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MOULIN DE SAANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Les Biscotteries CLEMENT domicilié(e) Avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEMARTINET chez LES BISCOTTERIES CLEMENT - France.

La marque MOULIN DE SAANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE SAANE est expirée depuis le 2 septembre 2004.

Les Biscotteries CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRAISETTES , CROUSTILLES , CROC'TONIC , MOULIN D'OC , LES FLAVORITES , MIE DE CLEMENT , JULES CLEMENT , CROUSTILLES , FINN'SCOTTES , CLEMENT BISCOTTES


Les Biscotteries CLEMENT S.A. - Avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL - France


Mme LEMARTINET chez LES BISCOTTERIES CLEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326451 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.